Responsable des contenus

Avenir Soleil a en charge la mise à jour des contenus dynamiques et la rédaction des contenus statiques.

Avenir Soleil
1 Bd de l’Oise            
95030 Cergy Pontoise cedex     
France                                                                                
N° de RCS :    491355970
Capital : 60000€

Téléphone : 0820 20 44 67
Fax : 01 34 25 00 93

Créateur / Hébergeur

Ce site a été créé et est hébergé par   NINATECH

Dont le siège social est situé  11 Chemin du moutier 77410 Saint mesmes

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne pour mieux vous servir. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Cookies

Les "cookies" sont des petits fichiers que l'administrateur d'un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site.

Le système de statistiques que nous utilisons récupère (généralement via des cookies) certaines informations techniques concernant le matériel et le navigateur que vous utilisez.
Ces données ne sont en aucun cas nominatives et ne sont utilisées qu'à des fins de statistiques.

Liens externes

Nous n'assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur les sites dont nous pouvons vous communiquer les adresses. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu'à titre informatif et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Propriété intellectuelle

Le site internet d’Avenir Soleil est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.

Ces droits sont la propriété exclusive d’Avenir Soleil. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des créations d’Avenir Soleil , par quelque moyen que  pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.